Textile & Objets Publicitaires.
Toute commande, par courriel, courrier papier, télécopie, internet, ou tout autre moyen, implique l'acceptation des conditions suivantes :
Prix
Tarif indicatif au 01/03/2009 sous r éserve d'erreurs typographiques. Tous nos prix sont unitaires. Ils sont indiqués en euros et s'entendent unitaires hors taxe, hors marquage et hors frais de port. Ces tarifs sont suceptibles de modifications sans préavis et ne constituent pas un engagement contractuel.
Le Pre-Devis
Le Pre-Devis généré sur notre site est à titre informatif. Ce dernier ne prend pas en compte le marquage et les frais de port. Il ne peut en aucun cas constitué un devis final.
Commande
Une commande est validée dès lors que la société DIJITS reçoit le devis final signé et/ou tamponné précédé de la mention manuscrite "Bon pour Accord". Chaque commande est traitée individuellement. Les conditions de règlement applicables seront celles validées lors de l'acceptation du devis final.
Échantillons
Toute demande d'échantillons est facturée au tarif indiqué sur notre site. Les frais de port viendront s'ajouter à ce tarif. Aucune reprise ou échange ne sera effectué. Echantillon signifie : UNE PIECE PAR REFERENCE.
Port
FRANCO de PORT pour toute livraison supérieure à 950 € H.T. en livraison en France (sauf Corse, îles et DOM-TOM avec facturation au port réel).
Réception des marchandises
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi. En cas d'avarie, des réserves doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement par lettre recommandée avec accusé de réception sous 48 heures.
Toute livraison à une tierce personne voyage sous la responsabilité entière de l'acheteur qui se doit de contrôler ou de faire contrôler la qualité, quantité et tailles avant réception définitive au transporteur ou toute transformation, sérigraphie ou broderie. Aucune réclamation ne sera admise plus de 3 jours après réception des marchandises.
Retour
Aucun retour ne sera accepté sans une autorisation écrite de notre part. En cas de retour accepté, le renvoi des marchandises est à la charge de l'acheteur. Une copie de la facture d'achat doit être jointe au colis. Le remboursement se fera sur la base de l'article vierge non marqué -10%. Aucun article détérioré, taché, ou dans tout autre état le rendant inutilisable ne sera ni repris ni échangé.
Toute demande de retour doit être faite dans un maximum de 30 jours (date de facture) Après ce délai, aucune demande de retour ne sera acceptée.
Articles
Le catalogue n'est pas contractuel. Des modifications aux spécifications techniques ou quantitatives peuvent intervenir sur ces produits sans que notre responsabilité puisse être engagée. De légères variations de teinte ne peuvent entraîner le refus de l'acceptation de la commande.
Marquage
Avant tout marquage un B.A.T est envoyé au client pour acceptation. Le marquage des articles est effectué par des prestataires tiers, professionnels en leur domaine d'activité. Tout marquage respectant les spécificités et demandes du client, mais dont le rendu peut différencier pour des raisons techniques, ne peut en aucun cas engager la responsabilité de la société DIJITS.
Livraison
Des ruptures de stock peuvent se produire chez nos fournisseurs. La société DIJITS ne pourrait en ce cas être tenue pour responsable.
Clause de réserve de propriété
Loi n° 80335 du 12 mai 1980 : Le transfert de propriété n'intervient qu'après paiement complet du prix des marchandises vendues, même après dépôt de bilan.
Retard de paiement
Tout retard de paiement au-delà de 15 jours entraînera des pénalités de retard mentionnées en pied de page de facture.
Juridiction compétente
En cas de litige, seul le Tribunal de Bordeaux est compétent.
Règlement
Par chèque à l'ordre de DIJITS EURL ou virement bancaire.
Creation de site internet, Web Design, Refontes
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Prix
Tous nos prix sont unitaires. Ils sont indiqués en euros et s'entendent unitaires hors taxe. Ces tarifs sont suceptibles de modifications sans préavis et ne constituent pas un engagement contractuel. Contactez la société DIJITS pour les tarifs web design/ infographie.
Refontes de site
Les sites faisant l'objet d'une refonte tant au niveau contenant que contenu sont facturés à la page réalisée. Les problèmes liés à l'herbergement, le débit ou la connexion internet, ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société DIJITS.
Création "A la carte"
La création à la carte prévoit une base de 4 pages HTML + un module de webcontact, pour laquelle s'applique un tarif minimum forfaitaire. Cette base peut faire l'objet d'ajouts tels que modules complémentaires, animations etc... Les tarifs des modules et animations s'ajoutent alors au tarif minimum forfaitaire. La propriété du site ainsi que des fichiers annexes est tranférée lors du paiement intégrale de la prestation. Dans le cas ou le client ne dispose pas d'un hébergeur ni d'un nom de domaine, la société DIJITS peut proposer une formule d'hébergement ainsi que la création du nom de domaine. L'hébergement est éffectué par un prestataire tiers. L'hébergement ainsi que le nom de domaine sont des services payants pour une durée d'une année. Le renouvellement de ces services est annuel et soumis à facturation. Les problèmes liés à l'herbergement, le débit ou la connexion internet, ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société DIJITS.
Création "Petit budget "
La création petit budget utilise un modèle créé par la société DIJITS et personnalisé aux couleurs et messages du client, pour lequel s'applique un tarif minimum forfaitaire. Cette base peut faire l'objet d'ajouts tels que modules complémentaires, animations etc... Les tarifs des modules et animations s'ajoutent alors au tarif minimum forfaitaire. Cette formule prevoit un règlement mensuel d'une prestation globale prenant en compte l'hébergement plus le nom de domaine. La société DIJITS reste propriétaire du modèle mais en aucun cas de son contenu. L'hébergement est éffectué par un prestataire tiers. L'hébergement ainsi que le nom de domaine sont des services payants pour une durée d'une année. Le renouvellement de ces services est annuel et soumis à facturation. Les problèmes liés à l'herbergement, le débit ou la connexion internet, ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société DIJITS.
INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés").
Livraison
La livraison est effectuée lorsque le site est en ligne. A défaut lorsque le client reçoit tous les fichiers nécessaires à la mise en ligne du site et à son bon fonctionnement
Clause de réserve de propriété
Loi n° 80335 du 12 mai 1980 : Le transfert de propriété n'intervient qu'après paiement complet du prix des marchandises vendues, même après dépôt de bilan.
Retard de paiement
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Juridiction compétente
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